Vous devez être abonné

Ces sections et fonctionnalités du site sont réservées aux abonnés

Pour y accéder, connectez-vous ou abonnez-vous.

Connexion

Comité de Bassin et Agence de l'eau

Moselle (57)

Description de l'organisme

BASSIN RHIN-MEUSE

Route de Lessy - B.P.19 - Rozerieulles - 57161 Moulins-lès-Metz - Tél. : 03 87 34 47 00 - Fax : 03 87 60 49 85

Internet :http://www.eau-rhin-meuse.fr/

Direction territoriale Moselle Aval et Sarre

Directeur territorial : Sarah Walter – Courriel : walter@eau-rhin-meuse.fr

Courriel : mas@eau-rhin-meuse.fr

Cadres institutionnels

Le Comité de bassin

Dans chaque bassin, un comité de bassin, « parlement local de l’eau », élabore une politique de gestion de l’eau conciliant les besoins du bassin avec les orienta...

Autres acteurs départementaux

D'autres acteurs interviennent au niveau départemental...

Textes de lois liés à cet organisme

Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du programme pluriannuel de mesures du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de corse

Nature du texte : Textes réglementaires

Arrêté du 1er décembre 2015 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la seine et des cours d'eau côtiers normands et arrêtant le programme pluriannuel de mesures

Nature du texte : Textes réglementaires

Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Nature du texte : Textes réglementaires

Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques

Nature du texte : Textes réglementaires

Départements d'intervention

Accueil

Acteurs
Spécialistes

Mentions légales
Contact

Connexion entreprise

Connexion abonné

Application mobile

Législations
International
Européen
National
Etablissement public d'Etat
Régional
Bassin départemental
Départemental
Communal