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Hydrogéologues agréés en matière d’eau et d’hygiène publique

Bas Rhin (67)

Description de l'organisme

Hydrogéologues agréés en matière d’eau
et d’hygiène publique (2022-2027)
CÔTE-CHOSSELER Evelyne
DELPORTE Bruno
JAILLARD Luc
HEISSAT Etienne
coordonnateur suppléant: HERR Michel
coordonnateur titulaire: KAM-LARQUE Marie
PROUVOST Alice
SAUTER Marc
STRAUSS Jean-Marc
CÔTE-CHOSSELER Evelyne
DELPORTE Bruno
JAILLARD Luc
HEISSAT Etienne
coordonnateur suppléant: HERR Michel
coordonnateur titulaire: KAM-LARQUE Marie
PROUVOST Alice
SAUTER Marc
STRAUSS Jean-Marc

Cadres institutionnels

Au terme de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992, le préfet anime et coordonne la politique de l'état en matière de police et de gestion des ressources en eau afin de réali...

Textes de lois liés à cet organisme

Arrêté du 7 août 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article r. 212-22 du code de l'environnement

Nature du texte : Textes réglementaires

Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau (version initiale)

Nature du texte : Textes réglementaires

Adresses supplémentaires

Contacts

Mme Evelyne Côte-Chosseler

Hydrogéologue agréée en matière d’eau et d’hygiène publique dans le département du Bas-Rhin (67)

KAM-LARQUE Marie

commissaire-enquêteur

03 88 83 12 67 - 06 23 60 94 25

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