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Préfecture

Lot (46)

Description de l'organisme

Place Jean-Jacques Chapou - 46009 Cahors Cedex 9

Tél. : 05 65 23 10 00 - Fax : 05 65 23 10 10

Internet : http://www.lot.pref.gouv.fr

Préfet : Mireille Larrede

Secrétaire général : Nicolas Regny

2 SOUS-PRÉFECTURES :

46106 Figeac - 46300 Gourdon

3 arrondissements - 31 cantons - 340 communes

Cadres institutionnels

Au terme de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992, le préfet anime et coordonne la politique de l'état en matière de police et de gestion des ressources en eau afin de réali...

Textes de lois liés à cet organisme

Arrêté du 7 août 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article r. 212-22 du code de l'environnement

Nature du texte : Textes réglementaires

Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau (version initiale)

Nature du texte : Textes réglementaires

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